IBOR Transition

Les principales banques centrales et autorités de réglementation ont décidé de passer des taux interbancaires offerts existants (Interbank Offered Rates - IBOR) à des taux sans risque (Risk-Free Rates - RFR), également appelés taux de référence de remplacement (Alternative Reference Rates - ARR).

Les taux d'intérêt de référence sont indexés dans un large éventail de produits financiers, notamment les prêts, les obligations à taux variable, les produits dérivés, les dépôts, le financement du commerce et les titrisations. Afin de renforcer l'intégrité du marché et la protection des consommateurs, un certain nombre de taux de référence de remplacement ont été développés sur les principaux marchés financiers pour remplacer le LIBOR et d'autres taux de référence qui sont en train d'être abandonnés.

Il s'agit du plus grand changement que les marchés financiers vont connaître ces derniers temps. Bank ABC suit de près les orientations des régulateurs mondiaux, des groupes de travail du secteur et des associations professionnelles afin de faciliter une transition fluide des taux d'intérêt de référence actuels vers des taux de référence de remplacement.

Le taux interbancaire offert à Londres (LIBOR) est l'ensemble le plus couramment utilisé des IBOR qui sont basés sur les taux auxquels les banques de premier ordre estiment pouvoir s'emprunter les unes aux autres. Le LIBOR est calculé et publié quotidiennement pour cinq devises (GBP, USD, EUR, JPY et CHF) sur une gamme d'échéances (d’un jour à un an) et est utilisé dans le monde entier pour le calcul des intérêts et autres paiements pour de nombreux prêts, produits dérivés, obligations et autres transactions financières.

Certains indices de référence des taux d'intérêt, dont le LIBOR, le LIBOR pour l’Euro et l'EONIA, sont en cours de réforme ou de remplacement. Si l'un de vos produits financiers ou de vos processus internes fait référence à ces taux ou à d'autres références de taux d'intérêt, les informations suivantes vous concernent.

Plus particulièrement, le LIBOR USD sera remplacé par le taux de financement sécurisé à un jour (SOFR), et le Royaume-Uni a réformé le taux moyen interbancaire à un jour sur la livre sterling (SONIA) en 2018 pour remplacer le LIBOR sterling.

Les Taux de Référence de Remplacement (ARRs) sont des références généralement basées sur les taux des dépôts à vue. Ils sont considérés comme plus fiables car ils sont basés sur un volume plus important de transactions observables. Pour les produits qui nécessitent un taux prévisionnel, tels que Trade & Islamic Finance, les marchés ont établi des « taux de placement à terme ». Ceux-ci sont disponibles pour SONIA et SOFR. Les taux de placement à terme ont un champ d’application limité qui a été défini dans les publications de « pratiques exemplaires » par l’ARRC aux États-Unis et le WGSRFR au Royaume-Uni. Nos Chargés d’Affaires sont à disposition des clients pour leur recommander les solutions optimales.

Taux de référence de remplacement	Sterling Overnight Index Average (SONIA)	Secured Overnight Financing Rate (SOFR)	Euro Short Term Rate (€STR) ou EURIBOR	Swiss Average Overnight Rate (SARON)	Tokyo Overnight Average Rate (TONAR)
Taux de référence de remplacement pour la plupart des facilités de crédit commerciales, les produits dérivés et certains dépôts	SONIA composé à terme échu Administré par la Banque d'Angleterre depuis août 2020	SOFR composé à terme échu ou moyenne simple à terme échu Administré par IBA depuis juin 2020	€STR Publié depuis octobre 2019 ou EURIBOR	SARON Publié depuis mars 2020	TONAR Publié depuis juin 2016
Taux à terme pour les produits de Trade Finance, Islamic Finance et Export Finance	Term SONIA Publié par l'ICE & Refinitiv depuis janvier 2021	Term SOFR approuvé par le Comité sur les taux de référence de remplacement le 29 juillet 2021 et publié par CME	NA – L'EURIBOR est une alternative	Aucun taux d'intérêt à terme disponible	Term TONAR est à l'étude

Bank ABC apprécie le passage à des taux de référence plus robustes et plus fiables. Nous suivons de près le travail effectué par les régulateurs, les organismes industriels et les associations commerciales pour faciliter une transition fluide des taux de référence internationaux et nous continuerons à informer nos clients tout au long des différentes transitions. En outre, Bank ABC prévoit d'adhérer à la mise à jour du protocole ISDA afin de garantir des offres de produits dérivés sans friction à nosclients.

En 2020, Bank ABC a mis en place une initiative à l'échelle du groupe pour identifier, évaluer et surveiller les risques liés à l'arrêt ou à l'indisponibilité des indices de référence, y compris le LIBOR, et à la transition vers des taux de référence de remplacement. Nous avons évalué les contrats existants pour tous les produits afin de déterminer l'impact dû à l'arrêt du LIBOR et d'autres références et d'apporter des changements potentiels à ces contrats. Cette initiative se poursuivra jusqu’à ce que tous les contrats de référence LIBOR arrivant à échéance après juin 2023 soient transférés à un taux de référence de remplacement.

​​​Nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients sur la transition, en tenant compte de leurs préoccupations et nous fournirons des mises à jour si nécessaire. Pour plus de renseignements sur la manière de se préparer à la possibilité d’interruption ou de modification du LIBOR ou d'autres taux de référence de manière significative, veuillez consulter votre chargé de clientèle Bank ABC. Nous vous recommandons également de consulter vos propres conseillers juridiques, fiscaux, financiers et autres conseillers professionnels pour des conseils plus spécifiques.

Certains taux de référence sont en cours de réforme ou seront abandonnés et remplacés par d'autres taux de référence qui répondent aux nouvelles exigences de la réglementation et du marché. Cela peut avoir un impact sur les produits et services qui sont actuellement mis à votre disposition et ceux qui seront fournis à l'avenir.

Bank ABC a déjà transféré les contrats de référencement GBP, JPY et CHF LIBOR et collabore avec les clients de la banque pour finaliser les transactions de référencement USD LIBOR d’ici le 30 juin 2023. La Banque assurera la liaison avec tous ses clients pour la transition des contrats LIBOR USD en cours dans nos livres avant la cessation des taux LIBOR restants. 

La Banque a adopté une politique « Pas de nouveau LIBOR » à compter du 1er janvier 2022 en vertu de laquelle tous les nouveaux contrats en USD, GBP, JPY et CHF seront référencés à un autre taux de référence, plutôt qu’au taux LIBOR

L'une des différences entre le LIBOR et les ARRs est que le LIBOR intègre un écart de crédit interbancaire qui contient une prime de liquidité à terme pour refléter le risque de crédit associé aux prêts pour différentes périodes. Par conséquent, le taux d'intérêt global pour un prêt basé sur le LIBOR est simplement le taux LIBOR pour la période concernée plus la marge commerciale de la banque. En revanche, les ARRs n'incluent pas de prime de liquidité pour le terme de crédit. Pour remédier à cette différence, le marché a introduit le concept d’ajustement de crédit (CAS) qui est ajouté au taux de référence de remplacement (AAR). Par conséquent, le taux global d'un prêt qui passe au taux de de référence de remplacement est composé de trois éléments : Le AAR, le CAS et la marge commerciale convenue.

Les pourcentages fixés du CAS émis par l’International Swaps and Derivatives Association « ISDA » peuvent être trouvés via celien.

Pour plus d'informations sur la réforme des taux de référence, veuillez consulter les différents sites Internet ci-dessous. Vous pouvez également vous adresser directement à votre chargé de clientèle Bank ABC. Nous continuerons à vous tenir informés de l'évolution des réformes et des transitions des taux d'intérêt de référence. Les informations présentées ici n'ont pas vocation à être perçues comme complètes ou exhaustives.

• Loan Markets Association
• ISDA
• €STR
• Banque de la Réserve Fédérale de New York sur la transition du LIBOR
• Banque Nationale Suisse